Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 novembre 1980 CONSTITUTION DES JURYS D'ADMISSION ET D'EXAMEN DES CANDIDATS AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE PAR LA VOIE DE LA FORMATION CONTINUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 novembre 1980
Publié le23 novembre 1980
PublicationJORF du 23 novembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000861235
RéférenceArrêté du 19 novembre 1980 CONSTITUTION DES JURYS D'ADMISSION ET D'EXAMEN DES CANDIDATS AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE PAR LA VOIE DE LA FORMATION CONTINUE, JO du 23 novembre 1980Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000861235, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).