Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 février 1982 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES IUT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 1982. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 février 1982
Publié le23 février 1982
PublicationJORF du 23 février 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000486419
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