Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 29 juillet 1982 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1982. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le29 juillet 1982
Publié le10 août 1982
PublicationJORF du 10 août 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653225
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