Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 janvier 1968 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 janvier 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 janvier 1968
Publié le25 janvier 1968
PublicationJORF du 25 janvier 1968
IdentifiantJORFTEXT000000848099
RéférenceArrêté du 12 janvier 1968 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 25 janvier 1968Légifrance →

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000848099, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).