Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 2 août 1984 MODIFIANT L'ARRETE DU 26-06-1967 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 août 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le2 août 1984
Publié le11 août 1984
PublicationJORF du 11 août 1984
IdentifiantJORFTEXT000000471079
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Textes cités liens · DILA2
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