Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 octobre 1967 ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 novembre 1967. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 octobre 1967
Publié le15 novembre 1967
PublicationJORF du 15 novembre 1967
IdentifiantJORFTEXT000000852497
RéférenceArrêté du 30 octobre 1967 ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 15 novembre 1967Légifrance →

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000852497, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).