Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 mai 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 26-06-1967 MODIFIE RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1985. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 mai 1985
Publié le22 mai 1985
PublicationJORF du 22 mai 1985
IdentifiantJORFTEXT000000658683
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Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 26 juin 1967 · modifie
Arrêté du 3 août 1977 · abroge