Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 avril 1983 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 avril 1983
Publié le10 mai 1983
PublicationJORF du 10 mai 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000290904
RéférenceArrêté du 29 avril 1983 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT), JO du 10 mai 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290904, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).