Article (sans numéro) JORFARTI000001543058
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 mai 1991 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Biologie appliquée
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 mai 1991
Publié le17 mai 1991
PublicationJORF n°114 du 17 mai 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9101016A
IdentifiantJORFTEXT000000526639
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale de la spécialité Biologie appliquée;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 avril 1991,
Article (sans numéro) JORFARTI000002297194
Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Biologie appliquée est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté(1).
Article (sans numéro) JORFARTI000001158610
Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 7 septembre 1983 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.
Article (sans numéro) JORFARTI000001158611
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 7 septembre 1983 · abroge
Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application