Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 29 octobre 1986 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE LA SPECIALITE GENIE THERMIQUE ET ENERGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le29 octobre 1986
Publié le6 novembre 1986
PublicationJORF du 6 novembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000497761
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Textes cités liens · DILA4
Arrêté du 31 juillet 1978 · abroge
Arrêté du 8 septembre 1978 · modifie
Arrêté du 1 décembre 1980 · abroge
Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application