Article (sans numéro) JORFARTI000001895391
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 septembre 1990 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Chimie
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 septembre 1990
Publié le11 septembre 1990
PublicationJORF n°210 du 11 septembre 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9002134A
IdentifiantJORFTEXT000000717062
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Chimie;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Article (sans numéro) JORFARTI000001950914
Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Chimie est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté(1).
Article (sans numéro) JORFARTI000001756773
Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 29 juillet 1983 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.
Article (sans numéro) JORFARTI000002301211
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 septembre 1990.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 29 juillet 1983 · abroge