Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1981 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES A L'IMPORTATION DE PLANTES ET PARTIES DE PLANTES HOTES DU POU DE SAN-JOSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1981
Publié le18 octobre 1981
PublicationJORF du 18 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000286480
RéférenceArrêté du 25 septembre 1981 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES A L'IMPORTATION DE PLANTES ET PARTIES DE PLANTES HOTES DU POU DE SAN-JOSE, JO du 18 octobre 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 26 novembre 1962 · modifie
Arrêté du 10 juin 1963 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 24 décembre 1981 · modifie
Arrêté du 15 juillet 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000286480, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).