Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mai 1985 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE POUR L'ENCADREMENT DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mai 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mai 1985
Publié le25 mai 1985
PublicationJORF du 25 mai 1985
IdentifiantJORFTEXT000000286656
RéférenceArrêté du 20 mai 1985 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE POUR L'ENCADREMENT DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES, JO du 25 mai 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 13 juin 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000286656, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).