Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 13 juin 1986 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE POUR L'ENCADREMENT DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le13 juin 1986
Publié le27 juillet 1986
PublicationJORF du 27 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000840784
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 20 mai 1985 · abroge