Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 août 1960 PORTANT MODIFICATION DE L'ART. 5 DE L'ARRETE DU 13-01-1957 (RELATIF AUX CONDITIONS D'EQUIVALENCE ENTRE LES DIPLOMES CIVILS ET MILITAIRES EN MATIERE DE SKI ET D'ALPINISME) : POSSIBILITE POUR LES MILITAIRES DE CARRIERE TITULAIRES SOIT DU BREVET MILITAIRE DE MONITEUR DE SKI, SOIT DE CELUI DE GUIDE DE MONTAGNE A DES STAGES DE MONITEUR NATIONAL DE SKI OU A DES STAGES DE GUIDES DE MONTAGNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 septembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 août 1960
Publié le2 septembre 1960
PublicationJORF du 2 septembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000286722
RéférenceArrêté du 9 août 1960 PORTANT MODIFICATION DE L'ART. 5 DE L'ARRETE DU 13-01-1957 (RELATIF AUX CONDITIONS D'EQUIVALENCE ENTRE LES DIPLOMES CIVILS ET MILITAIRES EN MATIERE DE SKI ET D'ALPINISME) : POSSIBILITE POUR LES MILITAIRES DE CARRIERE TITULAIRES SOIT DU BREVET MILITAIRE DE MONITEUR DE SKI, SOIT DE CELUI DE GUIDE DE MONTAGNE A DES STAGES DE MONITEUR NATIONAL DE SKI OU A DES STAGES DE GUIDES DE MONTAGNE, JO du 2 septembre 1960Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 janvier 1957 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 3 octobre 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000286722, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).