Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 janvier 1957 CONDITIONS D'EQUIVALENCE ENTRE LES DIPLOMES CIVILS ET MILITAIRES EN MATIERE DE SKI ET D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 février 1957. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 janvier 1957
Publié le10 février 1957
PublicationJORF du 10 février 1957
IdentifiantJORFTEXT000000835251
RéférenceArrêté du 13 janvier 1957 CONDITIONS D'EQUIVALENCE ENTRE LES DIPLOMES CIVILS ET MILITAIRES EN MATIERE DE SKI ET D'ALPINISME, JO du 10 février 1957Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 9 août 1960 · modifie
Arrêté du 3 octobre 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000835251, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).