Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juillet 1982 PROGRAMME D'EXAMEN DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES PEINTURES ET REVETEMENTS (SOLS ET MURS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 juillet 1982
Publié le30 juillet 1982
PublicationJORF du 30 juillet 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287163
RéférenceArrêté du 19 juillet 1982 PROGRAMME D'EXAMEN DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES PEINTURES ET REVETEMENTS (SOLS ET MURS), JO du 30 juillet 1982Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 février 1971 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287163, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).