Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 août 1960 REGIME DES BOURSES DE LICENCE OBTENUES A LA SUITE DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 septembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 août 1960
Publié le29 septembre 1960
PublicationJORF du 29 septembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000287206
RéférenceArrêté du 20 août 1960 REGIME DES BOURSES DE LICENCE OBTENUES A LA SUITE DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE, JO du 29 septembre 1960Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 31 juillet 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287206, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).