Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1978 MODIFIANT UN PRECEDENT ARRETE PORTANT ATTRIBUTION,ORGANISATION ET COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS DE BRETAGNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 septembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1978
Publié le9 septembre 1978
PublicationJORF du 9 septembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287345
RéférenceArrêté du 25 juillet 1978 MODIFIANT UN PRECEDENT ARRETE PORTANT ATTRIBUTION,ORGANISATION ET COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS DE BRETAGNE, JO du 9 septembre 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 21 mars 1978 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287345, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).