Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 mars 1978 PORTANT ATTRIBUTION,ORGANISATION ET COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS DE BRETAGNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 mars 1978
Publié le8 avril 1978
PublicationJORF du 8 avril 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000450072
RéférenceArrêté du 21 mars 1978 PORTANT ATTRIBUTION,ORGANISATION ET COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS DE BRETAGNE, JO du 8 avril 1978Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 25 juillet 1978 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000450072, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).