Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A L'EMPLOI DE DIRECTEUR DES ETUDES ET DES STAGES D'IRA

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mars 1978. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 mars 1978
NatureArrêté
Signé le15 mars 1978
Publié le19 mars 1978
PublicationJORF du 19 mars 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287535
RéférenceArrêté du 15 mars 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A L'EMPLOI DE DIRECTEUR DES ETUDES ET DES STAGES D'IRA, JO du 19 mars 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Décret2001-159 · application

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287535, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).