Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 décembre 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 19-06-1978 FIXANT,A COMPTER DE 1979,LES PROGRAMMES ET MODALITES D'ADMISSION DANS CERTAINES GRANDES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D'INGENIEURS ET ECOLES ASSIMILES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 décembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 décembre 1979
Publié le15 décembre 1979
PublicationJORF du 15 décembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287609
RéférenceArrêté du 7 décembre 1979 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 19-06-1978 FIXANT,A COMPTER DE 1979,LES PROGRAMMES ET MODALITES D'ADMISSION DANS CERTAINES GRANDES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES D'INGENIEURS ET ECOLES ASSIMILES, JO du 15 décembre 1979Légifrance →

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Arrêté du 19 juin 1978 · modifie
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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287609, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).