Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 juillet 1980 DIPLOMES D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 août 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 juillet 1980
Publié le22 août 1980
PublicationJORF du 22 août 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000290053
RéférenceArrêté du 4 juillet 1980 DIPLOMES D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE), JO du 22 août 1980Légifrance →

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