Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 juillet 1979 LE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES ORIENTE VERS L'ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE ET PRE-ELEMENTAIRE PREND LA DENOMINATION DE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 juillet 1979
Publié le27 juillet 1979
PublicationJORF du 27 juillet 1979
IdentifiantJORFTEXT000000491885
RéférenceArrêté du 13 juillet 1979 LE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES ORIENTE VERS L'ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE ET PRE-ELEMENTAIRE PREND LA DENOMINATION DE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE), JO du 27 juillet 1979Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000491885, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).