Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juin 1982 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juin 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juin 1982
Publié le18 juin 1982
PublicationJORF du 18 juin 1982
IdentifiantJORFTEXT000000313647
RéférenceArrêté du 11 juin 1982 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE), JO du 18 juin 1982Légifrance →

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Arrêté du 13 juillet 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000313647, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).