Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 octobre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 13-07-1979 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 octobre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 octobre 1987
Publié le9 octobre 1987
PublicationJORF du 9 octobre 1987
NORMENE8700622A
IdentifiantJORFTEXT000000338760
RéférenceArrêté du 2 octobre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 13-07-1979 RELATIF AU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (MENTION ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE), JO du 9 octobre 1987, NOR MENE8700622ALégifrance →

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Arrêté du 13 juillet 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000338760, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).