Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 février 1981 ORGANISATION DE LA DELEGATION A LA CREATION ARTISTIQUE,AUX METIERS ARTISTIQUES ET AUX MANUFACTURES DONT LA MISSION EST DE DEVELOPPER LA CREATION CONTEMPORAINE,DE PROMOUVOIR LES METIERS D'ART ET DE COORDONNER L'ACTIVITE DES MANUFACTURES NATIONALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 février 1981
Publié le11 mars 1981
PublicationJORF du 11 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000290302
RéférenceArrêté du 2 février 1981 ORGANISATION DE LA DELEGATION A LA CREATION ARTISTIQUE,AUX METIERS ARTISTIQUES ET AUX MANUFACTURES DONT LA MISSION EST DE DEVELOPPER LA CREATION CONTEMPORAINE,DE PROMOUVOIR LES METIERS D'ART ET DE COORDONNER L'ACTIVITE DES MANUFACTURES NATIONALES, JO du 11 mars 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 août 1980 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 15 octobre 1982 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290302, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).