Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 octobre 1982 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DELEGATION AUX ARTS PLASTIQUES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1982. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 octobre 1982
Publié le17 octobre 1982
PublicationJORF du 17 octobre 1982
IdentifiantJORFTEXT000000491135
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 2 février 1981 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 22 octobre 1986 · abroge