Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juillet 1986 RELATIF A L'AGREMENT DES PROGRAMMES DE SELECTION,DE MULTIPLICATION ET DE CESSION DES REPRODUCTEURS DE L'ESPECE PORCINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juillet 1986
Publié le25 juillet 1986
PublicationJORF du 25 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000290519
RéférenceArrêté du 11 juillet 1986 RELATIF A L'AGREMENT DES PROGRAMMES DE SELECTION,DE MULTIPLICATION ET DE CESSION DES REPRODUCTEURS DE L'ESPECE PORCINE, JO du 25 juillet 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Décret n°69-657 du 19 juin 1969 · application
Arrêté du 10 juillet 1969 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290519, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).