Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 avril 1983 MM. BOBIN ROBERT,PARIENTE ROBERT ET ROUGE JEAN-LUC SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION NATIONALE DU SPORT DE HAUT NIVEAU,AU TITRE DES PERSONNALITES DESIGNES PAR LE MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mai 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 avril 1983
Publié le6 mai 1983
PublicationJORF du 6 mai 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000290671
RéférenceArrêté du 14 avril 1983 MM. BOBIN ROBERT,PARIENTE ROBERT ET ROUGE JEAN-LUC SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION NATIONALE DU SPORT DE HAUT NIVEAU,AU TITRE DES PERSONNALITES DESIGNES PAR LE MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 6 mai 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 mars 1983 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290671, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).