Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 juillet 1983 M. ANDRONIKOF CONSTANTIN EST NOMME EN QUALITE DE MEMBRE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE CHARGEE DE DONNER SON AVIS SUR L'AFFILIATION DES MINISTRES DU CULTE AUX REGIMES D'ASSURANCE MALADIE,MATERNITE,INVALIDITE,VIEILLESSE,EN REMPLACEMENT DE M. KNIAZEFF CYRILLE.(COMMISSION INSTITUEE PAR LA LOI 784 DU 02-01-1978)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 juillet 1983
Publié le20 juillet 1983
PublicationJORF du 20 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000290675
RéférenceArrêté du 5 juillet 1983 M. ANDRONIKOF CONSTANTIN EST NOMME EN QUALITE DE MEMBRE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE CHARGEE DE DONNER SON AVIS SUR L'AFFILIATION DES MINISTRES DU CULTE AUX REGIMES D'ASSURANCE MALADIE,MATERNITE,INVALIDITE,VIEILLESSE,EN REMPLACEMENT DE M. KNIAZEFF CYRILLE.(COMMISSION INSTITUEE PAR LA LOI 784 DU 02-01-1978), JO du 20 juillet 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Loi n°78-4 du 2 janvier 1978 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290675, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).