Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-09-1980 FIXANT L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 décembre 1985
Publié le1er février 1986
PublicationJORF du 1 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000290956
RéférenceArrêté du 16 décembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-09-1980 FIXANT L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT, JO du 1er février 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 septembre 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290956, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).