Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 28 mars 1984 RELATIVES AU STUD-BOOK DU TROTTEUR FRANCAIS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 avril 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le28 mars 1984
Publié le11 avril 1984
PublicationJORF du 11 avril 1984
IdentifiantJORFTEXT000000291667
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Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 30 juillet 1976 · modifie
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