Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 juillet 1976 STUD-BOOK DU TROTTEUR FRANCAIS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 août 1976. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 juillet 1976
Publié le24 août 1976
PublicationJORF du 24 août 1976
IdentifiantJORFTEXT000000835950
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.