Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1984 RELATIF A LA FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS COMMENCANT LEUR FORMATION EN ECOLE NORMALE A LA RENTREE SCOLAIRE DE 1984 (FEMMES ET HOMMES)DANS LES CONDITIONS PREVUES A L'ARRETE DU 25-06-1979

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1984
Publié le5 juillet 1984
PublicationJORF du 5 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000291932
RéférenceArrêté du 15 juin 1984 RELATIF A LA FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS COMMENCANT LEUR FORMATION EN ECOLE NORMALE A LA RENTREE SCOLAIRE DE 1984 (FEMMES ET HOMMES)DANS LES CONDITIONS PREVUES A L'ARRETE DU 25-06-1979, JO du 5 juillet 1984Légifrance →

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Cité par 5 textes
Arrêté du 24 septembre 1984 · application
Arrêté du 21 août 1985 · application
Arrêté du 28 août 1985 · modifie
Arrêté du 30 janvier 1986 · application
Arrêté du 20 mai 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000291932, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).