Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 septembre 1980 HORAIRES (ANNEXE I) ET PROGRAMMES (ANNEXE II) DES CLASSES PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN DE L'AUTOMOBILE (TECHNIQUE ET SERVICE) QUI REMPLACE LE BREVET DE TECHNICIEN MECANIQUE AUTOMOBILE CREE PAR ARRETE DU 10-07-1965

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 septembre 1980
Publié le27 septembre 1980
PublicationJORF du 27 septembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000292213
RéférenceArrêté du 15 septembre 1980 HORAIRES (ANNEXE I) ET PROGRAMMES (ANNEXE II) DES CLASSES PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN DE L'AUTOMOBILE (TECHNIQUE ET SERVICE) QUI REMPLACE LE BREVET DE TECHNICIEN MECANIQUE AUTOMOBILE CREE PAR ARRETE DU 10-07-1965, JO du 27 septembre 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 3 août 1964 · modifie
Arrêté du 10 juillet 1965 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 4 mai 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292213, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).