Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 juin 1984 RELATIF AU CYCLE D'ORIENTATION ET DE FORMATION DE BASE ORGANISE DANS LES ECOLES D'ARCHITECTURE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le21 juin 1984
Publié le17 juillet 1984
PublicationJORF du 17 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000292389
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 30 septembre 1976 · abroge
Arrêté du 8 mars 1978 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge