Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 8 mars 1978 MODALITES D'ACQUISITION DES UNITES DE VALEUR DE DEUXIEME ANNEE DE PREMIER CYCLE, DE DEUXIEME CYCLE ET DE TROISIEME CYCLE DES ETUDES D'ARCHITECTURE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le8 mars 1978
Publié le10 mars 1978
PublicationJORF du 10 mars 1978
IdentifiantJORFTEXT000000671458
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 1 juin 1972 · modifie
Arrêté du 27 mars 1975 · modifie