Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mars 1975 MODALITES D'ACQUISITION DES UNITES DE VALEUR SANCTIONNANT LES ETUDES POURSUIVIES DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 mai 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 mars 1975
Publié le3 mai 1975
PublicationJORF du 3 mai 1975
IdentifiantJORFTEXT000000452267
RéférenceArrêté du 27 mars 1975 MODALITES D'ACQUISITION DES UNITES DE VALEUR SANCTIONNANT LES ETUDES POURSUIVIES DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE, JO du 3 mai 1975Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 9 septembre 1977 · modifie
Arrêté du 8 mars 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000452267, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).