Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 novembre 1960 COMPLETE LA LISTE DES CEPAGES EN EXPERIMENTATION FIGURANT A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 25-07-1958

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 novembre 1960
Publié le18 novembre 1960
PublicationJORF du 18 novembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000292498
RéférenceArrêté du 10 novembre 1960 COMPLETE LA LISTE DES CEPAGES EN EXPERIMENTATION FIGURANT A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 25-07-1958, JO du 18 novembre 1960Légifrance →

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Arrêté du 25 juillet 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292498, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).