Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1958 EXPERIMENTATION DES VARIETES DE VIGNES. LISTE DES CEPAGES EN APPLICATION DE L'ART. 3 (AL. 3) DU DECRET 56408 DU 25-04-1956

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 août 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1958
Publié le9 août 1958
PublicationJORF du 9 août 1958
IdentifiantJORFTEXT000000434179
RéférenceArrêté du 25 juillet 1958 EXPERIMENTATION DES VARIETES DE VIGNES. LISTE DES CEPAGES EN APPLICATION DE L'ART. 3 (AL. 3) DU DECRET 56408 DU 25-04-1956, JO du 9 août 1958Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°56-408 du 25 avril 1956 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 10 novembre 1960 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000434179, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).