Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juin 1981 CRITERES SELON LESQUELS LES EQUIDES SONT RECONNUS ATTEINTS DE METRITE CONTAGIEUSE (APPARITION DE COCCOBACILLE-HAEMOPHILUS-EQUIGENITALIS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juin 1981
Publié le20 juin 1981
PublicationJORF du 20 juin 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000292691
RéférenceArrêté du 11 juin 1981 CRITERES SELON LESQUELS LES EQUIDES SONT RECONNUS ATTEINTS DE METRITE CONTAGIEUSE (APPARITION DE COCCOBACILLE-HAEMOPHILUS-EQUIGENITALIS), JO du 20 juin 1981Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 17 juin 1986 · modifie
Arrêté du 7 février 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292691, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).