Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 février 1992 RELATIF A LA POLICE SANITAIRE DE LA METRITE CONTAGIEUSE DES EQUIDES (MCE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mars 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 mars 1992
NatureArrêté
Signé le7 février 1992
Publié le20 mars 1992
PublicationJORF n°68 du 20 mars 1992
NORAGRG9102635A
IdentifiantJORFTEXT000000341309
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Aller plus loin
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