Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 février 1981 MM. COURTOIS DANIEL,MORUCCI BERNARD ET BLANCHET JEAN-ROGER SONT NOMMES CONSEILLERS TECHNIQUES AUPRES DU CONSEIL SUPERIEUR DU TOURISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 février 1981
Publié le17 février 1981
PublicationJORF du 17 février 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000292894
RéférenceArrêté du 9 février 1981 MM. COURTOIS DANIEL,MORUCCI BERNARD ET BLANCHET JEAN-ROGER SONT NOMMES CONSEILLERS TECHNIQUES AUPRES DU CONSEIL SUPERIEUR DU TOURISME, JO du 17 février 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 8 avril 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292894, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).