Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 avril 1982 M. AUBERTY LOUIS EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL SUPERIEUR DU TOURISME, EN QUALITE DE PERSONNALITE CHOISIE EN RAISON DE SA COMPETENCE EN MATIERE DE TOURISME, EN REMPLACEMENT DE M. RABIER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 avril 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 avril 1982
Publié le20 avril 1982
PublicationJORF du 20 avril 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000317149
RéférenceArrêté du 8 avril 1982 M. AUBERTY LOUIS EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL SUPERIEUR DU TOURISME, EN QUALITE DE PERSONNALITE CHOISIE EN RAISON DE SA COMPETENCE EN MATIERE DE TOURISME, EN REMPLACEMENT DE M. RABIER, JO du 20 avril 1982Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000317149, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).