Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 1980 M. FRANCESCO FRANGIALLI EST NOMME CONSEILLER TECHNIQUE AUPRES DU CONSEIL SUPERIEUR DU TOURISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juillet 1980
Publié le27 juillet 1980
PublicationJORF du 27 juillet 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000676537
RéférenceArrêté du 23 juillet 1980 M. FRANCESCO FRANGIALLI EST NOMME CONSEILLER TECHNIQUE AUPRES DU CONSEIL SUPERIEUR DU TOURISME, JO du 27 juillet 1980Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 8 avril 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000676537, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).