Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 1987 RELATIF A L'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DE BELFORT,BREST,METZ,SAINT-ETIENNE ET TARBES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 juillet 1987
Publié le12 août 1987
PublicationJORF du 12 août 1987
NORRESK8700435A
IdentifiantJORFTEXT000000294063
RéférenceArrêté du 16 juillet 1987 RELATIF A L'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DE BELFORT,BREST,METZ,SAINT-ETIENNE ET TARBES, JO du 12 août 1987, NOR RESK8700435ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000294063, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).