Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-02-1974 RELATIF AU CONCOURS POUR L'ADMISSION EN 1ERE ANNEE DANS LES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DE BELFORT,BREST,METZ,SAINT-ETIENNE ET TARBES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 octobre 1985
Publié le23 octobre 1985
PublicationJORF du 23 octobre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000469022
RéférenceArrêté du 16 octobre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-02-1974 RELATIF AU CONCOURS POUR L'ADMISSION EN 1ERE ANNEE DANS LES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DE BELFORT,BREST,METZ,SAINT-ETIENNE ET TARBES, JO du 23 octobre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 février 1974 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 16 juillet 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000469022, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).