Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 mars 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-07-1985 PORTANT CREATION,A TITRE EXPERIMENTAL,DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA) (OPTION SEMENCES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 mars 1988
Publié le19 avril 1988
PublicationJORF du 19 avril 1988
NORAGRE8800628A
IdentifiantJORFTEXT000000294097
RéférenceArrêté du 21 mars 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-07-1985 PORTANT CREATION,A TITRE EXPERIMENTAL,DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA) (OPTION SEMENCES), JO du 19 avril 1988, NOR AGRE8800628ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 juillet 1985 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 6 septembre 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000294097, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).