Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mai 1987 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 05-08-1963 PORTANT CREATION D'UN CAP TRAITEMENT DES TEXTILES (BLANCHIMENT-TEINTURE-APPRETS) ET DE L'ARRETE DU 06-08-1985 PORTANT CREATION DE L'OPTION B (IMPRESSIONS SUR ETOFFES) DU CAP TRAITEMENT DES TEXTILES ET DE L'ARRETE DU 22-09-1978 PORTANT CREATION D'UN CAP PRODUCTION TEXTILE OPTION F (ENNOBLISSEMENT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 mai 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mai 1987
Publié le28 mai 1987
PublicationJORF du 28 mai 1987
NORMENL8700305A
IdentifiantJORFTEXT000000294282
RéférenceArrêté du 20 mai 1987 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 05-08-1963 PORTANT CREATION D'UN CAP TRAITEMENT DES TEXTILES (BLANCHIMENT-TEINTURE-APPRETS) ET DE L'ARRETE DU 06-08-1985 PORTANT CREATION DE L'OPTION B (IMPRESSIONS SUR ETOFFES) DU CAP TRAITEMENT DES TEXTILES ET DE L'ARRETE DU 22-09-1978 PORTANT CREATION D'UN CAP PRODUCTION TEXTILE OPTION F (ENNOBLISSEMENT), JO du 28 mai 1987, NOR MENL8700305ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 5 août 1963 · abroge
Arrêté du 6 août 1965 · abroge
Arrêté du 22 septembre 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000294282, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).